05/10/2020

IMG_20200525_191925mod.jpg

Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire mercredi 7 octobre 2020 à 20h00 en Mairie.

C'est la première réunion ouverte au public depuis le confinement et l'élection du 15 mars 2020.
Il faudra tout de même respecter les règles sanitaires de distanciation sociale.

Sont à l'ordre du jour, les points suivants :

Hors séance :
Présentation aux élus de la structure et des services de la Mission Jeunes.

Ordre du jour :
  1.     Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2020

  2.     Affaires financières
    2.1.  Décision modificative n°1 – Budget primitif 2020 du service des Pompes Funèbres
    2.2.  Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public
    2.3.  Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et extinction de créances

  3.     Affaires générales
    3.1.  Création d’un emploi d’ATSEM principal 2ème classe au tableau des effectifs
     
  4.     Informations / Questions diverses
    4.1.  Information sur le refus de transfert du pouvoir de police spéciale au Président de la 3CS

En poursuivant votre navigation sur ce Site Internet, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de ce site et de ses services.

Flash Infos
Voir tout

Plan/Accès

Publications
Voir tout

enquête publique en cours

fiber_new

MENUS de Cantine

local_dining

Modification ponctuelle CANTINE

perm_phone_msg

Démarches administratives

import_contacts

vacances scolaires

bubble_chart

Les élections

recent_actors

Salles municipales

store

CC CARMAUSIN-SEGALA

home

Arrêtés préfectoraux

remove_circle