Commission Municipale PERSONNEL

La Commission Municipale PERSONNEL est en charge de toutes les questions intéressant les agents de la Commune : organisation, recrutement, durée du travail, sécurité, plan de formation, régime indemnitaire, ...

Elle donne un avis consultatif, sans pouvoir se substituer à l'autorité compétente pour la prise de décision.

Elle se compose de :

Président : Thierry SAN ANDRES

Membres : Djamila VEDEL - Carole GAILLARD - Marie-Pierre GUIRAUD - Hubert BERGAMINO - David THOMAS - Liliane LECHARBAU - Philippe VERGNES - Jean-Michel OROZCO

www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000027433901&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20171109

Liste de pièces jointes

2014 04 28 DCM9 Création et composition des commissions municipales (PDF - 740.67 kB)