Commission Municipale TRAVAUX

La Commission Municipale TRAVAUX est en charge de toutes les questions intéressant les travaux de la Commune : travaux d'investissement c'est à dire pour créer une nouvelle structure ou de gros entretien sur un équipement existant, ou travaux d'entretien financés par le budget de fonctionnement, ...
Ces travaux concernent les bâtiments communaux, la voirie, rues et trottoirs, les espaces verts, le cimetière, ...
Elle donne un avis consultatif, sans pouvoir se substituer à l'autorité compétente pour la prise de décision.

Elle se compose de :
Vice - Président : Philippe VERGNES

Membres : Daniel ROQUES - Hubert BERGAMINO - Sylvie PRAT - Djamila VEDEL - Olivier SIMON - Jean-Michel OROZCO

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000027433901&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20171109

Liste de pièces jointes

2014 04 07 DCM12 Création et composition de 3 commissions municipales (PDF - 475.48 kB)